Projet de Loi de Finance 2018 : Injuste et sans garantie de ruissellement

Le premier Projet de Loi de Finance (PLF) du gouvernement d’Edouard Philippe met en œuvre les préceptes des théories de l’offre. Il profite avant tout aux « premiers de cordées » et laisse des miettes à l’armée de sherpas qui portent leurs sacs. Les bénéfices qu’en retirent quelques-uns sont censés ruisseler au bénéfice du plus grand nombre.

Cette politique budgétaire et fiscale creusera les inégalités, sans garantie de succès pour relancer l’investissement et l’emploi. Elle conduit chaque ministère à « faire les fonds de tiroirs » pour satisfaire les engagements européens de la France. Lors de son discours de politique générale, le Premier ministre avait annoncé repousser à 2019 les mesures fiscales phares de son programme. Sous la pression des milieux d’affaire, il fut amené à intégrer ces mesures dès le PLF 2018. Leur coût représentera un boulet fiscal a-fortiori si les objectifs de croissance et de désendettement présentés n’étaient pas atteints.



Une politique fiscale favorable aux « premiers de cordée »

Nul n’a oublié le bouclier fiscal, renforcé par Nicolas Sarkozy pour réduire en catimini l’ISF des grandes familles de France. Celui-ci avait permis à chacun des 1000 foyers disposant d’un patrimoine supérieur à 15 millions d’euros de recevoir du fisc un chèque s’élevant en moyenne à 370 000 euros. D’un coût supérieur à 600 millions d’euros, il symbolisa, avec les nombreuses niches du paquet fiscal, le boulet fiscal, trainé tout au long de son mandat par celui qui apparut comme le président des riches. Son successeur, François Hollande, remplaça ce bouclier par un plafonnement de l’ISF à 75% du revenu imposable. Plus coûteux (un milliard d’euros), le plafonnement Hollande était particulièrement généreux envers les plus riches, les fortunes de plus de 10 millions d’euros absorbant 90% de l’argent ainsi restitué. C’est d’ailleurs au prétexte que certaines grandes fortunes échappent, grâce à ce plafonnement, à l’ISF que le président de la République en justifie l’inefficacité, proposant du coup de le supprimer au lieu de l’améliorer !

Le PLF 2018 s’apprête en effet à offrir aux contribuables les plus aisés un nouveau paquet fiscal, leur permettant de maximiser leurs dividendes, principale source de revenus des foyers les plus riches. Outre la suppression de l’ISF, ce paquet est composé du Prélèvement Forfaitaire Unique (PFU), de la baisse de l’Impôt sur les Sociétés (IS), de la suppression de l’impôt sur les dividendes et de la pérennisation du CICE sous forme de baisse de cotisations sociales.



Fiscalité des personnes physiques : Flat tax pour les riches et suppression de l’ISF

Si l’on s’en tient à la fiscalité des personnes physiques, son coût annoncé, 4,7 milliards, paraît sous évalué. Des offices de prévision l’estiment néanmoins à plus de 7 milliards. Cette somme résulte de la mise en place du PFU, pour lequel les contribuables peuvent opter pour soustraire les revenus du capital au barème progressif de l’Impôt sur le Revenu (IR) et de la suppression de l’ISF (remplacé par l’Impôt sur la Fortune Immobilière – IFI).

Le premier volet du nouveau paquet fiscal consiste à rétablir un prélèvement forfaitaire unique (PFU), assimilable à une Flat tax sur les revenus du capital (qui représentent l’essentiel du revenu des foyers les plus riches). Ce prélèvement, instauré par Nicolas Sarkozy, fut supprimé en 2013. Son rétablissement permet à nouveau aux revenus du capital d’échapper au barème de l’impôt sur le revenu et donc d’être moins taxés que les revenus du travail. Cette mesure profite aux plus hauts revenus, dont la moitié est composée de dividendes et de plus values de cession des titres qu’ils détiennent. Au dessus de 152 260 euros, ces revenus sont actuellement taxés au taux marginal de 45% du barème de l’IR. Leurs bénéficiaires pourront désormais opter pour un prélèvement libératoire de 12,8%, hors cotisations sociales. Le PFU 2018 sera même plus avantageux que le Prélèvement Forfaitaire Libératoire (PFL) de Sarkozy qui taxait hors cotisations sociales les dividendes à 21% et les intérêts à 24%. Selon le chiffrage présenté par le gouvernement, ce premier cadeau fiscal allègera l’impôt sur le revenu des plus riches de 1,2 milliards. La facture, probablement sous-évaluée, pourrait s’élever à plus de 4 milliards.

L’impôt sur les revenus du capital taxera donc au rabais les flux de revenus qui viennent alimenter le stock de patrimoine des classes aisées. Celui-ci pourra d’autant plus grossir que l’impôt sur le patrimoine, créé pour freiner l’accumulation et la concentration de la rente, sera substantiellement réduit. L’ISF est supprimé. Il est remplacé par l’IFI dont l’assiette est uniquement composée du patrimoine immobilier. Certains amendements de la majorité proposeront certes de taxer certaines valeurs mobilières telles que les voitures de luxe ou les yachts. Il n’empêche. Le rendement d’une telle inflexion sera faible et la philosophie de l’IFI demeure. L’objectif du nouvel impôt sur le patrimoine est avant tout d’exonérer complétement d’impôts la détention d’actions, formant pourtant le cœur du réacteur du patrimoine contemporain des classes aisées.

Ceci transformera de fait l’ISF en une seconde taxe foncière, touchant de plein fouet les classes moyennes supérieures. La baisse de l’ISF profitera avant tout aux 0,1% et surtout aux 0,01% des foyers les plus riches (3400 foyers au patrimoine allant de 15 millions à 49 milliards), parmi lesquels se retrouvent les grandes familles, héritières de la haute bourgeoisie et de la noblesse. Celles-ci ont accumulé, dans le cadre de leurs holdings familiales, les valeurs mobilières formant le noyau dur du patrimoine financier du capitalisme français. Loin d’être dynamique, ce dernier a prélevé au cours de la période récente une part croissante des profits, reconstitués grâce aux politiques de l’offre, pour rémunérer la rente financière au détriment de l’investissement et des salaires. La part des dividendes représente désormais 85% des profits après amortissement des sociétés non financières. Loin de stimuler l’innovation, l’investissement et l’emploi, le nouveau paquet fiscal va accélérer l’accumulation et la concentration de la rente, sans ruisseler au bénéfice de l’intérêt général. Cette mesure ne stimulera en aucun cas l’investissement : les représentants des holdings familiales, formant le noyau dur de l’actionnariat français, somment plus que jamais les dirigeants qu’ils nomment de consacrer une part croissante des profits au versement de dividendes, au détriment de l’investissement. Compte tenu de la propension à épargner des classes riches, les quelques 8 milliards reversés chaque année aux plus aisés par la soustraction des revenus du capital au barème de l’IR et par le biais de la suppression de l’ISF ne manqueront pas d’être majoritairement consacrés à l’acquisitions de nouvelles actions, non taxées et rendues plus juteuses en termes de dividendes par le PFU. L’accumulation et la concentration de la rente financière s’en trouveront exacerbées.



Fiscalité des sociétés : Pérennisation du CICE, baisse de l’IS et suppression de l’impôt sur les dividendes

Le PLF 2018 permettra d’autant mieux aux foyers les plus aisés de maximiser les revenus financiers alimentés par les profits des entreprises que ces derniers vont bénéficier de mesures favorables : la baisse de l’IS et la pérennisation du CICE sous forme de baisse de cotisations sociales. Enfin, la part consacrée au versement de dividendes aux actionnaires sera d’autant plus importante que le ¨PLF supprime, de surcroît, l’impôt sur les dividendes.

Mesure phare du dernier quinquennat dont le coût s’élève à 20 milliards en année pleine, le CICE est définitivement transformé au 1er janvier 2019 en une baisse pérenne de cotisations sociales. Celle-ci sera de 6 points sur les salaires inférieurs à 2,5 SMIC, complétée par un allègement renforcé de 3,9 points au niveau du SMIC (soit un total de 9,9 points). L’efficacité en termes d’investissement et d’emploi du CICE n’est pas avérée. Le regain de l’investissement en 2015 et 2016 est lié à la mesure en faveur du sur-amortissement, qui a pris fin en avril 2017. Un comité de suivi du CICE a évalué son effet sur l’emploi dans une fourchette allant de 10 000 à 200 000 emplois. Ce résultat est décevant, au regard des sommes engagées et du million d’emplois initialement promis… Le CICE a eu pour effet principal de restaurer les marges des entreprises et d’accroître les dividendes versés.

Cette tendance sera renforcée par à la baisse de l’IS. Au nom de la concurrence fiscale avec les autres Etats membres de l’UE, le taux facial de l’impôt sur les bénéfices sera progressivement réduit pour être fixé à 25 % en 2022. Cette mesure accroîtrait alors les bénéfices de 11 milliards en année pleine.
Rappelons que dans le programme de la France insoumise, une telle baisse de l’IS était également envisagée. Mais elle devait compenser la hausse du SMIC et favoriser l’investissement des PME, subissant un taux effectif d’IS plus important que les entreprises cotées. Ces dernières préfèrent consacrer une partie croissante de leurs profits au versement de dividendes, et ce, au détriment de l’investissement et de l’innovation. C’est pourquoi Le programme de LFI proposait d’augmenter de 3 points l’impôt sur les dividendes des entreprises.

Malheureusement, le gouvernement se couvre derrière la décision du Conseil constitutionnel, motivée par l’arrêt du 17 mai 2017 de la Cour de justice européenne pour supprimer carrément l’impôt sur les dividendes. Cet arrêt juge ce prélèvement contraire à la directive « mère-fille », préservant les sociétés-mères versant des dividendes à leurs filiales. Or cette décision est d’autant plus inique que les grands groupes pratiquent l’optimisation fiscale en transférant, précisément, leurs bénéfices à leurs filiales localisées dans les pays où le taux de l’IS est le plus bas. Il est donc possible de plaider le bien-fondé de l’impôt sur les dividendes, voire nécessaire d’inclure la directive « mère-fille » parmi les textes à rediscuter à l’échelle européenne.

En attendant, la suppression de l’impôt sur les dividendes représente un cadeau fiscal supplémentaire de 2 milliards aux actionnaires, auxquels s’ajouteront 9 milliards de restitutions, consécutivement à la décision prise par le Conseil constitutionnel !



Pouvoir d’achat : deux mesures-phares en trompe l’œil

Le gouvernement se targue de redistribuer du pouvoir d’achat aux salariés par le biais, d’une part, de la baisse de la taxe d’habitation, d’autre part, de la baisse de 2,75% des cotisations salariales maladie et de 0,75% des cotisations chômage, ces baisses faisant plus que compenser le relèvement de la CSG de 1,7%. Ces mesures-phares appellent deux ensembles de remarques.

En premier lieu, ces quelques « miettes » éparpillées en direction du plus grand nombre sont sans commune mesure avec les sommes colossales reversées au bénéfice des plus riches. Notons ici que les mesures en faveur des « premiers de cordée » prennent effet immédiatement les baisses de cotisations maladie et chômage pour leurs « sherpas » sont étalées en plusieurs fois, ce qui en atténue les effets sur le pouvoir d’achat. Le pouvoir d’achat des retraités percevant une pension à peine supérieure au niveau moyen des pensions sera en tout cas amputé.
En dernière analyse, l’impact des mesures supposées améliorer le niveau de vie des salariés devra être mesuré une fois évalués les effets sur les transferts en espèce et en nature des économies annoncées par ailleurs. Il devra aussi tenir compte des effets des ordonnances sur le code du travail, affaiblissant le pouvoir des travailleurs dans la négociation salariale. Les conséquences de la suppression de la TH, même « compensée », devront enfin être évaluées à l’aune de la hausse prévisible des autres impôts locaux et de la dégradation du fonctionnement des services publics communaux.

En deuxième lieu, les partenaires sociaux et les élus locaux craignent que ces deux mesures n’augurent d’un bouleversement à venir du mode de financement du système d’indemnisation du chômage et des collectivités territoriales, sans qu’aucun débat national n’ait été lancé.
S’agissant du devenir du système d’indemnisation du chômage, celui-ci est un système d’assurance sociale financé par la partie socialisée du salaire que représente la cotisation sociale. Ce mode de financement justifie la gestion des représentants des salariés des caisses d’assurance chômage et leur aptitude à discuter avec la puissance publique des taux de cotisation et d’indemnisation, ainsi que de la durée des versements. Basculer vers l’impôt le financement des indemnités chômage remettrait en cause cette logique assurantielle et transformerait de fait l’allocation chômage en RSA bis, dont le montant et le financement seraient déterminés en fonction des contraintes et priorités financières de l’Etat. Ce changement de philosophie mérite, à tout le moins, un débat public engageant les représentants des salariés.
S’agissant de la suppression de la TH, cette mesure remet en question l’autonomie fiscale des communes sans qu’aucun débat sur l’organisation territoriale et la fiscalité locale appropriée à cette dernière n’ait été organisé. La TH est évidemment imparfaite. Les bases locatives n’ont pas été réactualisées. Mais sa suppression conduira inévitablement, à court terme, à un relèvement de la taxe foncière et des autres contributions indirectes.



Une politique des « fonds de tiroirs » au détriment du plus grand nombre

Pour financer les mesures favorables aux foyers les plus aisés, le PLF 2018 est contraint de « faire les fonds de tiroirs » de la République et de ses serviteurs pour respecter les « engagements européens » de la France, le PLF 2018 prévoyant un déficit de 2,6% du PIB en 2018. L’objectif fixé est de réduire de 15 milliards les dépenses publiques. Ce nouveau plan d’austérité touchera les Administration Publiques Centrales (APUC), les Administrations publiques locales (APUL) et les Administration de sécurité sociale obligatoire (ASSO).

7 milliards d’économies sont prévues dans le budget de l’Etat. Elles se traduiront notamment par le gel du traitement des fonctionnaires, la suppression de 1600 postes dans la seule fonction publique d’Etat et le rétablissement du jour de carence. Ces mesures sont d’autant plus discutables que le point d’indice a été gelé de 2010 à 2016. Il n’a été relevé que de 1,2% en 2017 pour être à nouveau gelé. La Revue Générale des Politiques Publiques, puis la Modernisation des Administrations Publiques ont réduit les effectifs au point que certains services publics fonctionnent à la limite de la rupture. Des créations d’emplois s’imposent dans l’éducation, la santé, la police et la justice. Malheureusement, 120 000 destructions de postes sont envisagées tout au long du quinquennat. A cela viennent s’ajouter, en 2018, la suppression de 100 000 contrats aidés, après que 150 000 aient été détruits en 2017. Or ces contrats sont indispensables au fonctionnement de nombreux services publics et au dynamisme du secteur social et associatif. Les études de la DARES montrent que 64% des contrats aidés dans le secteur non-marchand n’auraient pas été créés sans ce dispositif. Dans les services publics souffrant d’effectifs insuffisants, ils compensent souvent l’absence dommageable de créations de postes de fonctionnaires.

Le PLF 2018 ne traite en aucun cas l’urgence sociale et en particulier la pauvreté. La revalorisation annoncée de certains minima sociaux n’est pas la hauteur de la lutte contre la pauvreté. Le montant de l’Allocation Adulte Handicapé et du minimum vieillesse reste fixé en-dessous du seuil de pauvreté. Le RSA n’est même pas revalorisé. Rappelons que le coût de sa revalorisation au niveau du seuil de pauvreté serait de 10 milliards, du même ordre que les dépenses fiscales engagées par le PLF 2018 en faveur des profits, des revenus du capital et de la détention de capital.

L’urgence écologique est négligée. Aucun budget nouveau et distinct n’est consacré à la transition énergétique. La réforme du Crédit d’Impôt pour la Transition Energétique (CITE) réduit même les incitations à engager des travaux de rénovation énergétique des logements. Le PLF 2018 va jusqu’à supprimer l’éligibilité au CITE des dépenses d’acquisition de matériaux d’isolation thermique des parois vitrées (double vitrages aux normes), de volets isolants et de portes d’entrée. Il s’en tient à des déclarations d’intention et à l’utilisation d’instruments classiques de la fiscalité verte (hausse de la taxation du gazole) sans planifier l’accès des plus démunis aux modes de transports non-polluants.

Le PLF 2018 n’affronte pas la crise du logement. La baisse des APL pèsera sur les revenus des foyers les plus modestes. Outre qu’il soit « croquignolesque » d’annoncer que les loyer baisseront à due concurrence, les allocations logement représentent 20 % du revenu des 10 % les plus pauvres. Outre la baisse de 5 euros par mois de l’APL d’ores-et-déjà en vigueur, le gouvernement veut baisser de 60 euros par mois l’APL pour les locataires du parc HLM. Si les bailleurs sociaux sont tenus de répercuter cette baisse sur les loyers, il en résultera une perte de recettes de 1,7 milliard qui compromettra la rénovation et la construction de logements sociaux. Le PLF n’engage d’ailleurs aucun plan de construction massive de logements sociaux, de nature à détendre le marché locatif. Il se contente de reconduire les dispositifs existants (Loi Pinel en faveur de l’investissement locatif, prêts à taux zéro…).

S’agissant des APUC, si, contrairement aux dernières lois de finances, le PLF 2018 ne réduit pas la Dotation générale de fonctionnement (DGF), les collectivités locales sont sommées de réduire leurs dépenses de 3 milliards.

Pour parvenir aux 15 milliards d’économie, le PLFSS programme plus de 5 milliards d’économies dans le budget des ASSO. 4,1 milliards seront amputés dans la branche maladie. La revalorisation des retraites est reportée d’octobre 2018 à janvier 2019, alors même que les retraités vont subir de plein fouet la hausse de la CSG !

Enfin, notons que, dans le PLF 2018, la France reste contributrice nette au budget de l’Union européenne à hauteur de 7 milliards, alors qu’une procédure pour déficit excessif est engagée par la Commission à son encontre…

Le PLF 2018 est donc socialement injuste et ne ruissellera pas économiquement au profit de l’intérêt général. Les députés de LFI contestent par conséquent le bien-fondé du PLF 2018. Ils proposeront les amendements nécessaires, dans le cadre contraint de l’article 40 (contraignant les parlementaires à ne pas réduire les ressources publiques ou à aggraver la charge publique par rapport au texte du gouvernement). Ce cadre ne permettant pas de proposer des mesures alternatives volontaristes, ils présenteront un contre-budget, indiquant ainsi à nos concitoyens qu’une autre politique budgétaire et fiscale est possible.

 

par Liêm HOANG NGOC  (Porte parole de la France Insoumise, en charge des questions économiques).

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *